AMAP Les Terres du Milieu: Administratif

AMAP Les Terres du Milieu

Règlement intérieur

Conformément aux statuts de l'association "AMAP Les Terres du Milieu", le présent règlement intérieur a pour but de poser quelques règles permettant le bon fonctionnement de l'association :

Article 1er : Objet

L'Association "AMAP Les Terres du Milieu" a pour objet, dans le respect de la charte des AMAP (consultable lors de chaque adhésion), de mettre en oeuvre une relation d'échanges entre chacun de ses adhérents et les différents producteurs partenaires.

L'adhérent achète par avance une part de la production au.x producteur.s, sous forme de panier*, livrée de façon régulière et pour une durée déterminée.

Ce lien entre l'adhérent et le producteur se traduit par un engagement financier, solidaire et transparent de part et d'autre ; il est validé par la signature d'un contrat.

*La notion de "panier" s'entend pour toute production sous contrat.

Article 2 : Jours, horaires et lieux de distribution

Les livraisons ont lieu les mardis, à la Ferme de la Hulotte, Les Huletteries - 49170 Saint Léger des Bois, de 18h00 à 19h30 selon un planning défini par les producteurs (hebdomadaire, mensuel...) et précisé dans les contrats.

Article 3 : Adhésion

L'adhésion à l'AMAP Les Terres du Milieu est valable un an, elle est formalisée par la signature du bulletin d'adhésion. Son montant est fixé annuellement par le Conseil d'Administration.

Cette adhésion est destinée en premier lieu à couvrir les frais de fonctionnement de l'association. Elle doit être obligatoirement payée avant la signature du premier contrat.

En cas de partage de paniers, chaque "co-panier" adhère individuellement.

Une adhésion de soutien peut être envisagée, et ce sans contrat avec un producteur.

Si un adhérent venait à vouloir ou devoir quitter l'AMAP au cours d'une saison, le paiement de la part de récolte jusqu'à la fin de la saison resterait acquis aux producteurs.

Article 4 : Engagement auprès des producteurs

L'engagement de chaque adhérent, formalisé par la signature d'un contrat, est pris pour la durée du contrat.

Toute résiliation reste possible sous certaines conditions extrêmes après étude par les membres du Conseil d'Administration (CA).

Si le producteur se trouve exceptionnellement empêché de livrer, les adhérents conviendront alors avec lui d'un moyen de remédier au problème et des formes que peut prendre la solidarité du groupe.

Si la production se trouve être importante, les adhérents bénéficieront de paniers plus abondants. La réciproque est valable si la production se trouve diminuée.

Chaque adhérent s'engage à restituer le maximum d'emballages utilisés lors des distributions : cagettes, cartons, barquettes, pots etc. dès lors que leur réemploi est possible par les producteurs.

Toute personne adhérant à l'association s'engage à prendre connaissance du règlement intérieur et à le respecter.

Article 5 : Participation à la vie de l'AMAP

À tour de rôle, chaque adhérent participe selon un calendrier établi au bon déroulement de la distribution, à savoir le déchargement et la mise en place des produits, la transmission des informations, ainsi que le rangement du local après la distribution.

En cas d'impossibilité de remplir cet engagement, l'adhérent est tenu de se trouver un remplaçant.

Une participation à d'éventuels chantiers au lieu de distribution ou chez les producteurs peut être demandée.

Article 6 : Modalités financières

Le paiement des produits s'effectue par chèque.s au nom du producteur (voir l'ordre sur les contrats d'engagement avec le producteur).

Le règlement de l'adhésion de l'AMAP se fait par chèque à l'ordre de "AMAP Les Terres du Milieu", en espèces ou via Hello Asso.

Article 7 : Gestion des absences

Chaque adhérent a la responsabilité de s'organiser pour faire récupérer son panier lors de ses absences. Tout panier non récupéré aux jours et horaires prévus sera rendu au producteur et ne sera pas remplacé.

Les adhérents ayant signé ensemble un contrat d'engagement mentionnant un co-adhérent doivent s'arranger entre adhérent et co-adhérent et non avec le producteur pour la livraison et le paiement.

Article 8 : Fonctionnement de l'Association

L'Association est administrée par un Conseil d'Administration (CA) composé de membres volontaires.

Tous les producteurs sont membres en qualité d'experts.

Le CA a pour rôle d'appliquer et de mettre en oeuvre les décisions prises en Assemblée Générale (AG). Les réunions du CA sont ouvertes à tous les adhérents.

AMAP Les Terres du Milieu

Compte-rendus des Assemblées Générales